Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.altiservice.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

Altiservice

www.altiservice.com

Directeur de publication

Yves ROUGIER

 

Responsable de rédaction

Service Communication

 myaltiski@altiservice.com

Altiservice

· SAS au capital social de 7 500 719 euros
· Siège social : 16, rue de Sébastopol 31000 TOULOUSE
· Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 380 373 480
· Numéro de TVA intracommunautaire : FR 36380373480
· Directeur de publication : Yves ROUGIER
· Responsable de rédaction : Service Communication
· Adresse mail/numéro de téléphone :  myaltiski@altiservice.com   +33 (0)5 61 34 30 05

En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et vous vous engagez à les respecter.
 

Hébergement, conception et réalisation du site

Hébergement
Aqua Ray SAS
14 rue Jules Vanzuppe, 94200  Ivry-sur-Seine 
Tel : 01 84 04 04 05
SIREN : RCS Créteil 447 997 099

Conception
VeryWell
35 All des Demoiselles,  31400 Toulouse
Tel : 05 47 74 75 00
SIREN : Toulouse B 499 393 452

 

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc.…) ainsi que le site lui-même relèvent des règles françaises relatives aux droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le site et ses éléments sont la propriété d'ALTISERVICE ou sont utilisés par elle.
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Toute utilisation non autorisée entraîne une violation des droits d’auteurs et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou tout autre droit et réglementation en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

ALTISERVICE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
 

Conditions d’utilisation du site et responsabilités en découlant

Dans le cadre de l’utilisation de son site, ALTISERVICE ne peut être tenue pour responsable :
· Des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu, de l’accès, de l’utilisation du site ou des sites qui lui sont liés, incluant notamment mais non limitativement toute perte d’exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes ou de données, toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur du site.
· Des problèmes techniques ou autres, rendant l’accès au site ou aux sites qui lui sont liés difficile voire impossible et ce quelle qu’en soit l’origine ou la provenance.
· De l’interprétation des informations présentées sur le site et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site malgré les efforts d'ALTISERVICE pour diffuser des informations précises et mises à jour.

Vous pouvez, au cours de votre navigation sur le site d'ALTISERVICE, accéder à des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. ALTISERVICE n’est pas en mesure de contrôler ces sources et par conséquent ne peut être tenue pour responsable du contenu, publicités, produits, services ou autres qu’elle n’est pas en mesure de contrôler.
 

Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en vigueur sont consultables sur notre site Internet ww.altiservice.com
 

Divers

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